Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITES & SERVICES
TOWERCAST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3092531
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2011

Présentation de la marque SITES & SERVICES

Déposée le 30 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TOWERCAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITES & SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOWERCAST domicilié(e) 104, Avenue du Président-Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 628 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque SITES & SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITES & SERVICES est expirée depuis le 30 mars 2011.

TOWERCAST a également déposé les autres marques suivantes : C TRANS TELECOM INTERNATIONAL , SOGETEC , TTI TRANS TELECOM INTERNATIONAL


TOWERCAST Société Anonyme - 104, Avenue du Président-Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 338628134


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Appareils et instruments pour la transmission, la réception, l'enregistrement et le traitement des sons et d'images. Antennes, pylônes de téléphone sans fil, relais de télévision et de téléphone, émetteurs (télécommunications). Constructions et installations d'édifices pour la diffusion de programmes de radio et de télévision. Diffusion de programmes de radio et de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.